Déposée le 7 décembre 1993 par monsieur STEPHAN Gabriel et monsieur SANCHEZ Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 7 CP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-03 du 21 janvier 1994.
Les déposants sont monsieur STEPHAN Gabriel domicilié(e) 74, Avenue des tourelles, 94490 ORMESSON SUR MARNE - France et monsieur SANCHEZ Bernard domicilié(e) 46, Rue Auguste Poullain, 93200 SAINT-DENIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STEPHAN Gabriel - France.
La marque 7 CP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495429.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 CP est expirée depuis le 7 décembre 2003.
Monsieur STEPHAN Gabriel - 74, Avenue des tourelles, 94490 ORMESSON SUR MARNE - France
Monsieur SANCHEZ Bernard - 46, Rue Auguste Poullain, 93200 SAINT-DENIS - France
Monsieur STEPHAN Gabriel - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20
Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03
- Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. - Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; désinfectants, produits pour la destruction des nuisibles; fongicides, herbicides. - Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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